Clinicae
AccueilTarifsAccéder à l'app
← Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : à dater lors de la publication.

Modèle à finaliser. Complétez les champs signalés puis faites relire par un professionnel avant mise en service. Les champs entre crochets sont à renseigner.

Éditeur du site

[À COMPLÉTER : dénomination sociale / nom], [forme juridique] au capital de [capital], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN]. Siège social : [adresse complète]. TVA intracommunautaire : [n° TVA]. Contact : contact@clinicae.fr.

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du représentant légal].

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés dans l'Union européenne par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — infrastructure située en Allemagne. Messagerie : OVH SAS (France).

Propriété intellectuelle

La marque « Clinicae », le logo, les contenus et le logiciel sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Signalement

Pour toute question relative au site ou à un contenu, écrivez à contact@clinicae.fr.

© Clinicae — pilotage des structures médicales. Mentions légales · CGV · Confidentialité